LETTRES IMMATRICULATION BATEAU

Quelles lettres utiliser pour le marquage d’un bateau ?

Depuis 2009, la réglementation pour le marquage des bateaux a changé. Le propriétaire d'un bateau immatriculé avant cette date peut conserver son marquage ou adopter les nouvelles règles.

Lettres pour le marquage intérieur de tous les bateaux

Ces caractères doivent avoir une hauteur de 1 centimètre et leur trait d’épaisseur doit être de 0,1 cm. Si vous choisissez des lettres d’une hauteur supérieure, le trait d’épaisseur devra alors être égal à un dixième de leur hauteur. Ainsi une lettre de 2 cm aura un trait d’épaisseur de 0,2 cm. Vous devrez veiller à apposer ce marquage d’une manière bien visible au poste de pilotage ou à défaut près de la plaque constructeur. L’identification d’une annexe sera la même que celle du bateau. Elle devra être apposée à l’intérieur du cockpit, précédée des trois lettres AXE.

Lettres pour le marquage extérieur d'un bateau à moteur

Seules les lettres capitales sont admises. Le numéro d'immatriculation doit être visible sur les deux côtés de sa coque ou d’une partie verticale de sa superstructure. La taille et l’épaisseur des traits varient en fonction de la longueur de la coque.

Si la longueur de la coque se situe entre 2,50 m et 7 m inclus, les lettres doivent avoir une hauteur de 4 cm et une largeur de 1,5 cm. L’épaisseur de trait doit être d’un demi-centimètre.

Si la longueur de coque est comprise entre 7 m et 12 m inclus, la hauteur des lettres sera de 7 cm avec une largeur de 3 cm et une épaisseur de trait de 0,8 cm.

Enfin, si la longueur de coque est supérieure à 12 m, la hauteur des lettres sera de 12 cm pour une largeur de 5 cm et une épaisseur de trait de 1,5 cm.

Si les lettres dépassent les dimensions préconisées, il faudra qu'elles aient une largeur correspondant à la moitié de leur hauteur et une épaisseur de trait égale à un dixième de leur hauteur.

Lettres pour le marquage extérieur d'un voilier

Si la longueur de la coque ne dépasse pas les 7 m, il n’y a aucune obligation de faire figurer une marque d’identification extérieure. Au-delà de cette dimension, les seules marques d’identification qui doivent figurer à la poupe du bateau sont son nom (sa devise) et les initiales ou le nom du quartier qui a procédé à son immatriculation.

Les lettres devront avoir une hauteur de 4 cm avec une largeur de 1,5 cm et une épaisseur de trait de 0,5 cm pour les coques d’une longueur de 7 à 12 m inclus. Au-delà de 12 mètres, l’immatriculation devra comporter des lettres de 7 cm avec une largeur de 3 cm et une épaisseur de trait de 0,8 cm.

Si la taille des lettres dépasse les dimensions ci-dessus, vous devrez respecter les mêmes normes que pour un bateau à moteur.

Les annexes seront identifiées extérieurement avec des caractères de 4 centimètres de haut, 1,5 cm de large et une épaisseur de trait de 0,5 cm.

Vinyle polymère calandré - Aspect : Brillant

Durabilité en fonction de la couleur :
• Blanc / Noir 8 ans
• Couleur / Transparent : 7 ans
• Métallisés : 5 ans